Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
The Smiley Company, SPRL

Numéro de dépôt :
3352820
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2025
Marque figurative de The Smiley Company

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 2005 par The Smiley Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est The Smiley Company, SPRL domicilié(e) Rue des Trois Arbres 16b - 1180 - BRUXELLES - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Smileyworld Ltd, Legal Department domicilié(e) Suite LM 12.2.1 The Leathermarket, 11/13 Weston street, LONDON SE1 3ER - Royaume-Uni.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352820.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 avril 2025.

The Smiley Company a également déposé les autres marques suivantes : SMILEY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


The Smiley Company, SPRL - Rue des Trois Arbres 16b - 1180 - BRUXELLES - Belgique


Smileyworld Ltd, Legal Department - Suite LM 12.2.1 The Leathermarket, 11/13 Weston street, LONDON SE1 3ER - Royaume-Uni


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584033 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578067 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-02-05

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; article de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.